La séance est publique : tout le monde peut y assister, mais seul·es les élu·es peuvent intervenir.
L'ordre du jour est le suivant :
- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 15 février 2023
- Communication du rapport annuel 2022 sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes
- Reprise anticipé du résultat de l’exercice 2022 - Affectation provisoire du résultat de fonctionnement
- Fiscalité directe locale - vote des taux applicables en 2023
- Budget primitif 2023 - Commune de Bezons
- Attribution de subventions aux associations
- Autorisation de programme et crédit de paiement / modification
- Demande d’une garantie d’emprunt d’AB HABITAT pour l’acquisition de 29 logements situés au 31-37 avenue Gabriel Péri - Délibération rectificative de la délibération DEL_2022_125 du Conseil municipal du 23 novembre 2022
- Demande d’une garantie d’emprunt d’AB HABITAT pour l’acquisition de 60 logements situés rue Lucien Sampaix
- Demande de garantie d’emprunt par AB Habitat pour prêts réaménagés
- Demande d’une garantie d’emprunt de LOGIREP pour l’acquisition en VEFA de 40 logements situés Avenue Gabriel Péri-95870 BEZONS
- Demande de garantie d’emprunt par LOGIREP pour prêts réaménagés
- Convention de partenariat et d’objectifs Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi Argenteuil-Bezons
- Convention de partenariat et d’objectifs avec la Mission locale Argenteuil-Bezons (MLAB)
- Convention d’objectifs 2023 avec l’Union Sportive Omnisports de Bezons (USOB)
- Convention annuelle de partenariat et d’objectifs avec le Comité des OEuvres Sociales (COS)
- Acquisition d’une emprise à détacher de la parcelle cadastrée AN n°472, située rue Salvador Allende
- Acquisition des parcelles cadastrées AI n°750, 751, 754, 797 et 798 situées rue Albert Jacquard
- Acquisition des parcelles cadastrées n°AL n°201, 254, 255, 261 et 264 situées rue Aimé Césaire et rue Villa Gauthier
- ZAC Coeur de Ville : Désaffectation et déclassement de la parcelle AI n°863 sise rue Victor Hugo et rue Francis de Pressensé
- ZAC Coeur de Ville- apport en nature de la parcelle AI n°863 sise rue Victor Hugo et rue Francis de Pressensé
- Dénomination du square CESARIA ÉVORA
- Retrait de la délibération du Conseil municipal n°DEL_2019_126 portant approbation de la convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour l’étude et la réalisation de l’aménagement des berges de seine à Bezons
- Communication des travaux réalisés par la Commission consultative des services publics locaux au cours de l’année 2022
- Renouvellement de la convention tripartite entre le département, l’association Contact et la Commune de Bezons pour la période 2023-2026
- Convention relative à la réutilisation des informations figurant dans les listes de résultats d’examens par les collectivités territoriales
- Approbation de la modification des statuts de la Communauté d’Agglomération Saint Germain Boucles de Seine (CASGBS)
- Adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire proposée par le Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne de la Région d’Île-de-France
- Personnel communal - Modification du tableau des emplois - Transformations de postes
- Personnel communal - Modification du tableau des emplois - Créations de postes
- Compte-rendu des décisions de gestion courante prises en application de l’article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales (CGCT)
- Examen de voeux