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Conseil Municipal du 13 décembre 2023

Le mercredi 13 décembre 2023

La Ville

Le conseil municipal se réunira le mercredi 13 décembre 2023, à 20h, à l'espace Elsa-Triolet-Aragon.

La séance est publique : tout le monde peut y assister, mais seul·es les élu·es peuvent intervenir.

L'ordre du jour est le suivant : 

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 15 novembre 2023

  2. Budget Ville 2024 - Autorisation anticipée au vote du budget 2024 - Dépenses d'investissement

  3. Avance de subventions aux associations et établissements publics locaux

  4. Acceptation des dons pour les animations 2023 par le fonds de dotation « Bezons Solidaire »

  5. Convention relative à la réalisation, au financement des travaux et à la co-maîtrise d'ouvrage de la voie verte sur les berges de Seine entre la commune de Bezons et la Communauté d'agglomération Saint Germain Boucles de Seine

  6. Convention de gestion et d'entretien de la voie verte sur les berges de Seine entre la commune de Bezons et la Communauté d'agglomération Saint Germain Boucles de Seine

  7. Approbation du principe du recours à une concession de service de type affermage pour la gestion et l'exploitation du marché communal "Au temps des cerises"

  8. Présentation du rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement collectif et non collectif, établi par la Communauté d’Agglomération Saint Germain Boucles de Seine

  9. Présentation du rapport d'activité 2022 relatif à la gestion des déchets ménagers et assimilés établi par le syndicat AZUR

  10. Approbation du règlement intérieur du Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance et de la radicalisation

  11. Convention de partenariat "En scène!" pour l'année scolaire 2022-2023

  12. Demande de protection fonctionnelle d'un élu

  13. Mise en place de la prime forfaitaire exceptionnelle de pouvoir d’achat

  14. Revalorisation de la participation de la commune à la protection sociale complémentaire de ses agents

  15. Mise en place de la prestation titre restaurant pour les agents de la Commune de Bezons

  16. Personnel communal - Modification du tableau des emplois - Création de postes-CMS

  17. Attribution du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, de sujétions, de l’expertise et l’engagement professionnel pour les cadres d’emplois des médecins territoriaux et des masseurs-kinésithérapeutes, psychomotriciens et orthophonistes territoriaux

  18. Personnel communal - Modification du tableau des emplois - Transformations de postes

  19. Compte-rendu des décisions de gestion courante prises en application de l'article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales (CGCT)

Vous pouvez suivre votre conseil municipal en direct sur la chaîne Youtube de la Ville

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