La séance est publique : tout le monde peut y assister, mais seul·es les élu·es peuvent intervenir.
Voici l'ordre du jour :
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 27 septembre 2023
Décision modificative n°2 - Budget Ville
Autorisation de programme et crédit de paiement / création
Dissolution du budget restauration de la caisse des écoles dans le budget de la Ville
Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
Créances éteintes
Admission en non-valeur de produit irrécouvrables
Adhésion à l'Association des Collectivités Publiques Utilisant des Systèmes d’Information (ACPUSI)
Adhésion à l'Association Finances–gestion-évaluation des collectivités territoriales (AFIGESE)
Approbation et signature d’une convention d’occupation temporaire du domaine public - 72-78 rue des Frères Bonneff
ZAC Bords de Seine: rétrocession d'espaces publics
Désaffectation et déclassement de la parcelle cadastrée AK n°790 située rue de l'ancienne Mairie
Cession de la parcelle cadastrée AK n°790 située rue de l'ancienne Mairie
Contrat de mandat de maîtrise d’ouvrage entre la commune de Bezons et le département du Val d’Oise pour la construction d'une halle sportive à Bezons (Abroge et remplace la délibération n°DEL_2022_130 du Conseil municipal du 23 novembre 2022)
Dénomination des allées du cimetière communal du Val
Dénomination du nouveau square sis rue de la liberté
Avis portant sur les dérogations au repos dominical des commerces de détail pour l'année 2024
Convention adulte relais écrivain public
Demande de protection fonctionnelle d'une élue
Dépassement du contingent des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) pour les agents de la direction de la tranquillité publique
Mise en place de la prime d'intéressement à la performance collective pour les agents de la police municipale
Personnel communal-Modification du tableau des emplois: transformation du poste d'écrivain public
Personnel communal - Modification du tableau des emplois - Transformations de postes
Personnel communal - Modification du tableau des emplois - Création de poste
Compte-rendu des décisions de gestion courante prises en application de l'article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales (CGCT)