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Conseil municipal du 2 avril 2025

Le mercredi 02 avril 2025

Agendas

Le conseil municipal se réunira le mercredi 2 avril 2025, à 20h, à l'espace Elsa-Triolet-Aragon.

La séance est publique : tout le monde peut y assister, mais seul·es les élu·es peuvent intervenir.

L'ordre du jour est le suivant : 

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 5 Mars 2025
  2. Maintien ou non des fonctions de Madame Michèle VASIC, 2ème adjointe au Maire, après retrait de l’ensemble de ses délégations
  3. Élection d’un.e adjointe au Maire
  4. Convention de partenariat et d’objectifs avec l’association Agire pour l’année 2025
  5. Convention annuelle d’objectifs et de financement avec l’USOB pour l’année 2025
  6. Convention annuelle d’objectifs et de financement avec le Comité des OEuvres Sociales (COS) 2025
  7. Instauration du permis de démolir sur l’ensemble de la commune
  8. Demande de délégation de la compétence relative à la mise en oeuvre de l’autorisation préalable de mise en location de logements sur le territoire de la commune de Bezons
  9. Classement de parcelles cadastrées dans le domaine public communal
  10. Désaffectation et déclassement du domaine public de la parcelle cadastrée AB n°691
  11. Cession de la parcelle cadastrée AB n°691 à la SCI Les belles vues
  12. Acquisition de deux places de stationnement dans l’immeuble « SYMPHONIE » sis 26-30 Rue Maurice Berteaux et 17-21 rue de Villeneuve
  13. Compte-rendu financier annuel établi par la SADEV94 au titre de l’année 2023 dans le cadre de l’exécution de la concession d’aménagement portant sur la zone d’aménagement concertée «Coeur de Ville»
  14. Attribution de la concession de service public relative à la gestion et à l’exploitation du marché communal «Au temps des cerises»
  15. Convention d’installation d’une permanence du Défenseur des droits sur le territoire de la commune
  16. Cession d’un compresseur
  17. Personnel communal - Modification du tableau des emplois - Suppressions de postes
  18. Personnel communal - Modification du tableau des emplois - Créations de postes
  19. Compte-rendu des décisions de gestion courante prises en application de l’article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales (CGCT)

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