La séance est publique : tout le monde peut y assister, mais seul·es les élu·es peuvent intervenir.
L'ordre du jour est le suivant :
- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 25 mai 2023
- Approbation du compte de gestion - Budget Ville 2022
- Approbation du compte administratif - Budget Ville 2022
- Bilan des acquisitions et cessions réalisées par la Ville, Séquano Aménagement, SADEV 94 et l'EPFIF en 2022
- Budget Ville 2023 : Affectation définitive du résultat 2022
- Acquisition d'un volume à destination d'un centre municipal de santé - 48-54 avenue Gabriel-Péri - allée Roger Masson
- Approbation d’un Projet Urbain Partenarial avec la société PROMOGIM
- Acquisition de parcelles à destination de voirie publique - 48-54 avenue Gabriel Péri
- Signature d'une promesse de vente relative aux biens sis 27-31 rue Villeneuve, 10 rue Georges-Dupont, et 48 rue Maurice-Berteaux, cadastrés AK n°195, 196p, 198, 713, 715 et 716
- Acquisition d’emprises à destination d’espaces publics dans la ZAC Coeur de Ville
- Signature d’un protocole d’accord entre la Commune et Altarea Cogedim
- Cession d'un bien cadastré AN n°624 et 642, sis 14 rue de la Liberté
- Acquisition des parcelles cadastrées AI n°751, 754, 759 et 798 situées rue Albert Jacquard
- ZAC Bords de Seine: acquisition de la parcelle cadastrée AK n°945
- ZAC Bords de Seine: Approbation du compte-rendu d'activité 2022 de Séquano
- Adhésion à l'Association Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE) 95
- Remplacement d'un représentant de la Commune de Bezons au P.L.I.E. Argenteuil – Bezons
- Examen du rapport d'activité de l'année 2022 dans le cadre de l'exécution de la concession de service public relative à la gestion et l'exploitation du marché communal
- Programmation politique de la ville 2023
- Modification du règlement intérieur des accueils périscolaires et extrascolaires
- Renouvellement de la convention de la maison de la justice et du droit
- Signature d'une convention tripartite pour consultation d'orthogénie au Centre Municipal de Santé
- Personnel communal - Création de postes réservés Parcours Emploi Compétences
- Personnel communal - Modification du tableau des emplois - Créations de postes
- Personnel communal - Modification du tableau des emplois - Transformation de poste
- Compte-rendu des décisions de gestion courante prises en application de l'article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales (CGCT)
- Examen d’une motion