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Conseil municipal du 22 mai 2024

Le mercredi 22 mai 2024

Agendas

Le conseil municipal se réunira le mercredi 22 mai 2024, à 20h, à l'espace Elsa-Triolet-Aragon.

La séance est publique : tout le monde peut y assister, mais seul·es les élu·es peuvent intervenir.

L'ordre du jour est le suivant : 

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 06 Avril 2024
  2. Approbation du contrat de ville "Engagement quartiers 2030"
  3. Révision du Plan Local d'Urbanisme - Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)
  4. Communication des travaux réalisés par la Commission consultative des services publics locaux au cours de l'année 2023
  5. Approbation du compte de gestion - Budget Ville 2023
  6. Approbation du compte administratif - Budget Ville 2023
  7. Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2023 par la Ville, SEQUANO, SADEV 94 et l'EPFIF
  8. Budget Ville 2023 - Affectation définitive du résultat de l'exercice 2023
  9. Budget restauration 2023 - Affectation définitive du résultat de l'exercice 2023
  10. Rapport de présentation de l'utilisation du fonds de solidarité des communes de la région Île-de-France
  11. Définition de zones d'accélération des énergies renouvelables
  12. Avenant n°2 à la concession de service public relative à la gestion et à l'exploitation du marché communal "Au temps des cerises"
  13. Dénomination de l'espace sportif partagé
  14. Signature d'un protocole d'accord - 43 rue Parmentier
  15. Convention de partenariat et d'objectifs avec la Mission Locale Argenteuil Bezons
  16. Renouvellement du projet social et de la demande d'agrément du Centre social Robert-Doisneau pour la période 2024-2028
  17. Renouvellement du projet social et de la demande d'agrément du Centre social Rosa Parks pour la période 2024-2028
  18. Renouvellement du projet social et de la demande d'agrément du centre social La Berthie pour la période 2024-2028
  19. Convention entre la commune de Bezons et l'Insee fixant les conditions générales de préparation et d'exécution de l’enquête Familles 2025
  20. Personnel communal - Modification du tableau des emplois - Création de poste - Direction Petite Enfance : Accueil collectif Anne Frank
  21. Personnel communal - Modification du tableau des emplois - Suppression de poste - Direction de la santé : Centre de santé
  22. Personnel communal - Modification du tableau des emplois - Création de poste - Direction de la santé : Centre de santé
  23. Personnel communal - Modification du tableau des emplois - Suppression de postes - Direction Petite Enfance : Accueil collectif Anne Frank
  24. Compte-rendu des décisions de gestion courante prises en application de l'article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales (CGCT)

Vous pouvez suivre votre conseil municipal en direct sur la chaîne Youtube de la Ville

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