La séance est publique : tout le monde peut y assister, mais seul·es les élu·es peuvent intervenir.
L'ordre du jour est le suivant :
1) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 22 mai 2024
2) Compte-rendu financier annuel établi par la SADEV94 au titre de l'année 2022 dans le cadre de
l'exécution de la concession d'aménagement portant sur la zone d'aménagement concertée
"Coeur de Ville"
3) Modification du dossier de réalisation de la zone d'aménagement concertée "Coeur de Ville"
4) Modification du programme des équipements publics de la zone d'aménagement concertée
"Coeur de Ville"
5) Avenant n°4 à la concession d'aménagement portant sur la zone d'aménagement concertée
"Coeur de Ville"
6) Rapport d'activité 2023 de la société AGRIVALSEINE ÉNERGIE dans le cadre de l'exécution de
la concession de service public relative au réseau de chaleur urbain
7) Avenant n°1 à la concession de service public relative à la création et à l'exploitation d'un
réseau de chaleur urbain sur le territoire de la commune de Bezons
8) Communication du rapport annuel 2022 établi par le Syndicat départemental d'énergie du Val
d'Oise (SDEVO)
9) Rapport annuel des interventions réalisées par le Syndicat Mixte de la Gestion de la Fourrière
Animale du Val-d’Oise (SMGFAVO) au titre de l'exercice 2022
10) Convention d'occupation du domaine public pour le remisage sur le domaine public d'une flotte
automobile
11) Avenant n°1 à la convention type d'occupation temporaire du domaine public pour le remisage
sur le domaine public de flottes de vélos à assistance électrique en libre-service
12) Dénomination du square situé angle de la rue Lesueur et de la rue des marronniers
13) Cession du bien sis 40 rue Maurice Berteaux, parcelle cadastrée AK 200 (lots n°1, 2, 3, 4, 6, 8,
9, 10, 11 et 13) à BEZONS
14) Convention de partenariat et d'objectifs avec l'association AGIRE pour l'année 2024
15) Modification du règlement intérieur des accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires
16) Personnel communal - Vacations : Éducateur sportif - École municipale des sports
17) Personnel communal - Vacations : Aide-soignant - Service de Soins Infirmiers À Domicile
18) Personnel communal - Modification du tableau des emplois - Suppressions de postes
19) Personnel communal - Modification du tableau des emplois - Créations de postes
20) Compte-rendu des décisions de gestion courante prises en application de l'article L2122-22 du
Code général des collectivités territoriales (CGCT)
Vous pouvez suivre votre conseil municipal en direct sur la chaîne Youtube de la Ville.