La séance est publique : tout le monde peut y assister, mais seul·es les élu·es peuvent intervenir.
L'ordre du jour est le suivant :
1) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 22 juin 2023
2) Budget Ville 2023 - décision modificative n°1
3) Désignation d'un référent déontologue
4) Remplacement d'un élu au sein de la Mission Locale Argenteuil – Bezons
5) Avenant n°1 à la convention relative à la transmission électronique des actes soumis à une obligation de transmission au représentant de l’État
6) Cession d'un bien cadastré AL n°77, sis 13 boulevard du Général Delambre
7) Adhésion à l'association « Centre-Ville en Mouvement »
8) Convention de partenariat pour la fourniture et la gestion de composteurs / lombricomposteurs
9) Convention d'occupation temporaire du domaine public pour le remisage sur le domaine public de flottes de vélos à assistance électrique en libre-service
10) SEDIF - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable - exercice 2022
11) Rapport d'activité 2022 de la société AGRIVALSEINE ÉNERGIE dans le cadre de l'exécution de la concession de service public relative au réseau de chaleur urbain
12) Cession d'un véhicule communal
13) Avenant n°1 à la concession de service relative à l'exploitation du marché communal "Au temps des Cerises"
14) Règlements intérieurs des animations sportives terrestres organisées par la Commune de Bezons
15) Agrément des centres de santé avec activité dentaire et/ou ophtalmologique : Transmission du projet de santé et du règlement de fonctionnement du Centre Municipal de Santé à l’ARS
16) Contrat d'adhésion à l'Agence du numérique en santé pour le service de soins infirmiers à domicile de la commune de Bezons pour le service de soins infirmiers à domicile de la
commune de Bezons
17) Approbation d'un nouveau livret d'accueil du SSIAD avec son règlement de fonctionnement et la charte de la bientraitance
18) Mise à disposition d’un agent titulaire auprès de l’EPIC Théâtre Paul Eluard
19) Personnel communal - Vacations CLAS (Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité) - Abroge et remplace la délibération n°DEL_2022_113 en date du 30/09/2022
20) Personnel communal - Modification du tableau des emplois - Créations de postes
21) Personnel communal - Modification du tableau des emplois – Transformations
22) Personnel communal- Modification du tableau des emplois - Suppressions de postes
23) Mise à jour du tableau des indemnités de fonction des élus
24) Compte-rendu des décisions de gestion courante prises en application de l'article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales (CGCT)
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