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Conseil municipal du 6 avril 2024

Le samedi 06 avril 2024

La Ville

Le conseil municipal se réunira le samedi 6 avril 2024, à 10h, à l'espace Elsa-Triolet-Aragon.

La séance est publique : tout le monde peut y assister, mais seul·es les élu·es peuvent intervenir.

L'ordre du jour est le suivant :

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 12 mars 2024
  2. Communication du rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
  3. Reprise anticipée du résultat de l'exercice 2023 - Affectation provisoire du résultat de fonctionnement
  4. Reprise anticipée du résultat du budget restauration exercice 2023 dans le budget de la ville et affectation provisoire du résultat de fonctionnement
  5. Fiscalité directe locale - Vote des taux applicables en 2024
  6. Budget primitif 2024
  7. Attribution de subventions aux associations - Exercice 2024
  8. Convention annuelle d’objectifs et de financement avec le Comité des OEuvres Sociales (COS) pour l’année 2024
  9. Convention annuelle d'objectifs et de financement avec l'USOB pour l'année 2024
  10. Autorisations de programme et de crédit de paiement
  11. Fixation des durées des amortissements en M57
  12. Approbation du rapport de présentation de l'utilisation du Fonds de Solidarité des communes de la Région Île-de-France
  13. Transfert de propriété des biens de l'ex-CAAB dans le patrimoine de la commune de Bezons
  14. Convention de partenariat et de financements relative à la lutte contre les déchets abandonnés diffus entre la commune de Bezons et la société CITÉO
  15. Avis portant sur le règlement de collecte et de gestion des déchets ménagers et assimilés
  16. Convention pour la création et l’entretien des panneaux signalétiques d’interprétation des paysages et des oeuvres impressionnistes
  17. Passage à la gestion en flux des droits de réservation des logements locatifs sociaux : Conventions bilatérales de réservation du contingent de la Ville de Bezons avec chacun des bailleurs sociaux
  18. Création d'une brigade cynophile au sein de la direction de la tranquillité publique
  19. Personnel communal- Modification du tableau des emplois - Suppressions de postes
  20. Personnel communal - Modification du tableau des emplois - Créations de postes
  21. Compte-rendu des décisions de gestion courante prises en application de l'article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales (CGCT)

Vous pouvez suivre votre conseil municipal en direct sur la chaîne Youtube de la Ville

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