La séance est publique : tout le monde peut y assister, mais seul·es les élu·es peuvent intervenir.
Voici l'ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 16 Octobre 2024
- Élection d'une adjointe au Maire
- Budget 2025: Avance de subventions aux associations et établissements publics locaux
- Budget Ville 2025 : Autorisation anticipée au vote du budget 2025 - Dépenses d'investissement
- Actualisation des tarifs municipaux
- Modification de la délégation de compétences accordée à Madame la Maire
- Mise en sommeil du budget de la Caisse des écoles
- Mise en œuvre du décret n°2022-505 du 23 mars 2022 ayant trait à la définition exhaustive des dépenses à imputer au compte 6232 –"Fêtes et cérémonies"
- Apurement du compte 16818 « Autres empts – autres prêteurs » par une opération d'ordre non budgétaire
- Admissions en non-valeur de titres de recettes
- Acceptation des dons du Fonds de dotation territorial Bezons Solidaire pour les animations de l'année 2024
- Budget ville 2024 : Décision modificative n°1
- Ajustement des autorisations de programmes et crédits de paiement
- Convention d’objectifs et de financement entre la ville de Bezons et l’association Bezons Humanity ayant trait au versement d’une subvention exceptionnelle visant à financer des actions humanitaires à destination de la population palestinienne
- Délibération constatant la désaffectation et prononçant le déclassement du domaine public des parcelles cadastrées AK 195, AK 196p2 et AK 196p4
- Cession des parcelles cadastrée AK n°195, AK 196p2 et AK196p4 situées rue Maurice Berteaux
- Classement de parcelles cadastrées dans le domaine public communal
- Acquisition de la parcelle cadastrée AM n°424 située chemin de halage à BEZONS
- Acquisition du volume n°31 d'un local technique de la ZAC Cœur de Ville
- Acquisitions d'emprises situées avenue Charles
- Clôture de la Zone d'aménagement concertée du Drapeau
- Avenant n°1 à la convention d’occupation temporaire du domaine public - 72-78 rue des Frères Bonneff
- Présentation du rapport annuel 2023 du SEDIF portant sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable
- Présentation du rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement collectif et non collectif, établi par la Communauté d’Agglomération Saint Germain Boucles de Seine
- Présentation du rapport d'activité 2023 relatif à la gestion des déchets ménagers et assimilés établi par le syndicat AZUR
- Dénomination du square situé rue Maurice Berteaux
- Approbation du principe du recours à une nouvelle concession de service de type affermage pour la gestion et l'exploitation du marché communal "Au temps des cerises"
- Convention pluriannuelle relative à l'abattement de la taxe foncières sur les propriétés bâties dans les quartiers prioritaires de la ville de Bezons
- Règlement du concours photographique "Ma ville pendant les fêtes"
- Modification du Règlement intérieur de la Médiathèque
- Convention de partenariat et de prêt d'une œuvre à la Ville de Gennevilliers dans le cadre de l’exposition « trésors de banlieues 2ème édition - 2025 »
- Renouvellement de la labellisation de la structure information jeunesse
- Convention de préfiguration du Contrat Local de Santé (CLS) de Bezons pour 2024-2028
- Signature d’une convention de partenariat avec Le Réseau Périnatal du Val d’Oise (RPVO)
- Instauration de l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement pour les cadres d'emplois de directeurs de police municipale, de chefs de service de police municipale et pour les agents de police municipale
- Adhésion au Comité national d'action sociale (CNAS)
- Personnel communal - Modification du tableau des emplois - Créations de postes
- Personnel communal - Modification du tableau des emplois - Suppressions de postes
- Vœu proposé par Monsieur Frédéric Faravel, conseiller municipal et communautaire, et le collectif Vivons Bezons pour un groupe des élus communistes, socialistes & républicains
- Compte-rendu des décisions de gestion courante prises en application de l'article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales (CGCT)
Vous pouvez suivre votre conseil municipal en direct sur la chaîne Youtube de la Ville.