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Conseil municipal du mercredi 16 octobre 2024

Le mercredi 16 octobre 2024

La Ville

Le conseil municipal se réunira le mercredi 16 octobre 2024, à 20h, à l'espace Elsa-Triolet-Aragon.

La séance est publique : tout le monde peut y assister, mais seul·es les élu·es peuvent intervenir.

L'odre du jour est le suivant : 

1) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 26 juin 2024


2) Versement d’une subvention exceptionnelle en faveur du Secours populaire français en soutien à la population libanaise


3) Rapport annuel d'activité de la Communauté d'Agglomération Saint Germain Boucles de Seine (CASGBS) au titre de l'année 2023


4) Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la commune de Bezons et le département du Val d'Oise pour la démolition des bâtiments existants du lycée du Grand Cerf


5) Demande d'obtention du label " 500 petits patrimoines naturels en Île-de-France" pour le square Yves Morel


6) Examen du rapport d'activité de l'année 2023 dans le cadre de l'exécution de la concession de service public relative à la gestion et l'exploitation du marché communal


7) Déclaration sans suite de la consultation relative à la concession de service public portant sur la gestion et l'exploitation du marché communal "Au temps des cerises"


8) Adhésion au bouquet n°2: "Mobilité propre" de la centrale d'achat "SIPP'N'CO" du Syndicat Intercommunal de la périphérie de Paris pour les énergies et les réseaux de communication (SIPPEREC)


9) Avis portant sur les dérogations au repos dominical des commerces de détail pour l'année 2025


10) Adhésion à la convention de participation prévoyance proposée le CIG Grande Couronne à compter du 1er janvier 2025


11) Mise à disposition de personnel communal auprès du Centre Communal d'Action Sociale de la commune de Bezons


12) Mise à disposition d'un personnel communal auprès du syndicat AZUR


13) Protocole partenarial d’accord pour la mise en oeuvre du PLIE d’Argenteuil/Bezons


14) Personnel communal - Modification du tableau des emplois - Suppressions de postes


15) Personnel communal - Modification du tableau des emplois - Créations de postes


16) Compte-rendu des décisions de gestion courante prises en application de l'article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales (CGCT)

Vous pouvez suivre votre conseil municipal en direct sur la chaîne Youtube de la Ville

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